Déposée le 24 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEUBLES CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « makossa.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEUBLES CHARLES domicilié(e) 12 Rue de Bibracte - 58120 - CHATEAU CHINON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 366 205 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICONSEILS – JP GEORGEON, Mme SEMELAGNE Anne-Cécile domicilié(e) 13 Rue André Messager - 03100 - MONTLUCON - France.
La marque makossa.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque makossa.fr arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.
MEUBLES CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : sweet-hom
MEUBLES CHARLES, SARL - 12 Rue de Bibracte - 58120 - CHATEAU CHINON - France - SIREN 404366205
JURICONSEILS – JP GEORGEON, Mme SEMELAGNE Anne-Cécile - 13 Rue André Messager - 03100 - MONTLUCON - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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